L’article 11B de la NGAP pose le principe que seul l’acte du coefficient le plus important est coté à 100 %.
Le second acte réalisé lors de la même séance est coté à 50 %.
Les actes suivant le second ne donnent pas lieu à honoraires.
Le Titre XVI prévoit des exceptions à l’application de l’article 11B
L’article 11B de la NGAP ne s’applique pas :
| aux perfusions | chapitre II | Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l’article 11B des dispositions générales |
| à la prise en charge à domicile d’un patient insulino-traité | chapitre II article 5bis | Les actes de cet article se cumulent entre eux à taux plein Si des actes de cet article sont réalisés avec d’autres soins : application de l’article 11b, le groupe des soins correspondant à l’article 5 Bis constituant un seul acte. |
| Focus AIS 4 |
L’ACTE AIS4 ne peut être coté qu’une fois par semaine. Il ne peut l’être pendant la période durant laquelle sont dispensées des séances de soins infirmiers, ni pendant la mise en œuvre d’un programme d’aide personnalisée, ni avec des actes incluant une surveillance dans leur cotation. |
Rappel NGAP : Titre XVI – Partie I : Chapitre I, article 11
Séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention, par séance d’une demi-heure ; Cet acte comporte :
- le contrôle des principaux paramètres servant à la prévention et à la surveillance de l’état de santé du patient ;
- la vérification de l’observance du traitement et de sa planification;
- le contrôle des conditions de confort et de sécurité du patient ;
- le contrôle de l’adaptation du programme éventuel d’aide personnalisée;
- la tenue de la fiche de surveillance et la transmission des informations au médecin traitant ;
- la tenue de la fiche de liaison et la transmission des informations à l’entourage ou à la tierce personne qui s’y substitue.
Cet acte ne peut être coté qu’une fois par semaine.
| Il ne peut l’être pendant la période durant laquelle sont dispensées des séances de soins infirmiers, ni pendant la mise en œuvre d’un programme d’aide personnalisée, ni avec des actes incluant une surveillance dans leur cotation. |
| Le cumul avec un autre acte médico-infirmier inscrit au présent titre a lieu à 50 % de son coefficient conformément à l’article 11 B des dispositions générales, à l’exception de l’acte de prélèvement par ponction veineuse directe inscrit au chapitre I article 1er du présent titre, dont le cumul est à taux plein. |
| La cotation des séances de surveillance clinique infirmière et de prévention est subordonnée à l’élaboration préalable du bilan de soins infirmiers. |